MENTIONS LÉGALES
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent. La version actuellement en ligne de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, article 6, III, b, nous vous informons que :
Article 1 : Éditeur
Le site internet "ninaforlani.com" est édité par Nina Forlani, Artiste Auteur, immatriculée à l'URSSAF Limousin 532 975 455, dont l'adresse mail : forlani.nina@gmail.com. La responsable de la publication est Nina Forlani.
Article 2 : Hébergeur
Squarespace Ireland Limited
Squarespace House Ship Street Great
Dublin 8 Irlande D08 N12C
Article 3 : Propriété intellectuelle et contrefaçons
Nina Forlani est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, illustrations, photos, vidéos, produits numériques et sons sauf indication contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nina Forlani
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
En somme, en se connectant sur le site Internet de Nina Forlani, le visiteur s’interdit de copier, de reproduire ou de télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de la part de Nina Forlani.
Article 4 : Propriété des données personnelles sur le site web
Les informations que vous fournissez dans le cadre éventuel de vos prise de contact feront l'objet d'un traitement informatique. Le site web est hébergé par l'éditeur SQUARESPACE. Les informations personnelles et les données à caractère personnel vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre demande. Mais elles ne seront en aucun transmises à des tiers. Ces informations et données pourront être également conservées par Nina Forlani à des fins de sécurité, afin de se conformer aux obligations légales et réglementaires.
Article 5 : Informations personnelles
Les utilisateurs du site web sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des données qui les concernent (articles 39 et suivants de la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés). Ce droit peut être exercé en contactant : forlani.nina@gmail.com
Article 6 - Loi applicable
Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l'éditeur, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.
Article 7 - Contactez-nous pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l'adresse suivante : forlani.nina@gmail.com